Jacques Meneau

De:	MENEAU (Jacques, Marie, Georges)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques MENEAU et Julien SOUNALET, notaires associés membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

JORFTEXT000036964814 (source JORF)

cessation de fonction

31 Mai 2018 31/05/2018

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale Docteure Foratier (Virginie
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000257161 (source JORF)

inscription

05 Mars 2005 05/03/2005

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000248101 (source JORF)

inscription

03 Mars 2004 03/03/2004

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000419024 (source JORF)

inscription

06 Février 2003 06/02/2003

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000593949 (source JORF)

inscription

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2001 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000404536 (source JORF)

inscription

03 Mars 2001 03/03/2001

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2000 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000580730 (source JORF)

inscription

19 Février 2000 19/02/2000

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000393185 (source JORF)

inscription

06 Mars 1999 06/03/1999

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (Jean-François)
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000388261 (source JORF)

inscription

01 Avril 1998 01/04/1998

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000564801 (source JORF)

inscription

21 Mars 1997 21/03/1997

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000191286 (source JORF)

inscription

26 Mars 1996 26/03/1996

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur la liste nationale annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000188447 (source JORF)

inscription

05 Avril 1995 05/04/1995

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000361831 (source JORF)

inscription

18 Février 1993 18/02/1993